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VILLAGE DES
ASSOCIATIONS

Accueil > Ca se passe à La Garenne Colombes > Actualités

Actualités

DÉLIBÉRATIONS

Séance du 25 juillet 2024

DE-250724- Protocole d’accord 79 Plaisance publié le 26/07/2024

Séance du 27 juin 2024

DE-270624-071 – Bilan carbone 2022 publié le 01/07/2024
DE-270624-070 – Garantie emprunt OPH 92 publié le 01/07/2024
DE-270624-069 – Protocole d’accord 8 Estienne d’Orves publié le 01/07/2024
DE-270624-068 – protocole d’accord 39 National publié le 01/07/2024
DE-270624-067 – bilan acquisitions-cessions 2023 publié le 01/07/2024
DE-270624-065 – Relais Petite Enfance publié le 01/07/2024
DE-270623-063 – Ri programmation culturelle Théatre publié le 01/07/2024
DE-270624-062 – Ri fonctionnement école Théâtre publié le 01/07/2024
DE-270624-055 – Evauation environnementale CA 2023 publié le 01/07/2024
DE-270624-054 – Compte administratif 2023 – budget annexe publié le 28/06/2024
DE-270624-053 – Compte administratif 2023 – budget principal publié le 28/06/2024
DE-270624-052 – Compte de gestion budget annexe publié le 28/06/2024
DE-270624-051 – Compte de gestion budget principal publié le 28/06/2024
DE-270624-050 – PM – organisation temps de travail publié le 01/07/2024
DE-270624-049 – Rémunération vacations secteur enfance publié le 01/07/2024

Séance du 22 mai 2024

DE-220524-048 – arrêt zones d’accélération des énergies renouvelables publié le 24/05/2024
D E-220524-047 – cahier des charges rétrocession bail commercial 12bis Voltaire publié le 24/05/2024
DE-220524-046 – acquisition 31 rue Sartoris publié le 24/05/2024
DE-220524-045 – modification tarif taxe de séjour publié le 24/05/2024
DE-220524-044 – Garantie emprunt I3F -46-48bis Château publié le 24/05/2024
DE-220524-042 – règlement intérieur séjours de vacances publié le 24/05/2024
DE-220524-041 – Subvention Maitrise des Hauts-de-Seine publié le 24/05/2024
DE-220524-039 – Rapport annuel 2023 CCSPL publié le 24/05/2024
DE-220524-038 – désignation 2 membres CCSPL publié le 24/05/2024

Séance du 04 avril 2024

DE-040424-025 – Budget annexe parkings 2024 publié le 09/04/2024
DE-040424-024 – reprise anticipée résultats BP parkings publié le 09/04/2024
DE-040424-023 – subventions associations et CCAS 2024 publié le 09/04/2024
DE-090424-022 – gestion de la dette publié le 09/04/2024
DE-040424-021 – BP 2024 publié le 09/04/2024
D E-040424-020 – taux imposition 2024 publié le 09/04/2024
DE-040424-019 – Règlement budgétaire et financier publié le 09/04/2024
DE-040424-018 – Etat indemnités élus 2023 publié le 09/04/2024

Séance du 06 mars 2024

DE-060324-017 – acquisition Lot 50 – 9 Bleuets publié le 11/03/2024
DE-060324-016 – acquisition Lot 49 – 9 Bleuets publié le 11/03/2024
DE-060324-015 – garantie d’emprunt 3 Ch-Philippe – SEM LGC publié le 11/03/2024
DE-060324-014 – garantie d’emprunt 57 Aigle – I3F publié le 11/03/2024
DE-060324-013 – Logement social convention type gestion en flux publié le 11/03/2024
DE-060324-012 – règlement marchés forains publié le 11/03/2024
DE-060324-011 – convention FFVE publié le 11/03/2024
DE-060324-010 – compétence cimetière et modif. statuts publié le 11/03/2024
DE-060324-009 – convention crèche Bonal – Orpéa publié le 11/03/2024
DE-060324-008 – règlement structures petite enfance publié le 11/03/2024
DE-060324-006 – principe DSP crèche Les Vallées publié le 11/03/2024
DE-060324-005 – choix concessionnaire fourrière automobile publié le 11/03/2024
DE-060324-004 – ROB 2024 publié le 11/03/2024
DE-060324-003 – égalité femmes-hommes plan d’actions publié le 11/03/2024
DE-060324-002 – rapport 2022 égalité femmes-hommes publié le 11/03/2024
DE-060324-001 – modification RIFSEEP publié le 11/03/2024

Séance du 21 décembre 2023

DE-211223-139 – concertation zones accélération ENR – publié le 26/12/2023
DE-211223-137 – cession 10-12 rue du Château – publié le 26/12/2023
DE-211223-134 –garantie d’emprunt LOGIREP – publié le 26/12/2023
DE-211223-133 – Dérogations repos dominical – publié le 26/12/2023
DE-211223-132 – création école de théâtre – publié le 26/12/2023
DE-211223-130 – durées d’amortissement – M57 – publié le 26/12/2023
DE-211223-129 – adoption M57 – publié le 26/12/2023
DE-211223-128 – avances sur subventions – publié le 26/12/2023
DE-211223-127 – ouverture crédits investissement – publié le 26/12/2023
DE-211223-126 – RI police municipale – publié le 26/12/2023
DE-211223-125 – cycles de travail – publié le 26/12/2023
DE-211223-124 – astreinte Houlgate – publié le 26/12/2023
DE-211223-123 – recrutement contractuels – publié le 26/12/2023
DE-211223-122 – Prime pouvoir d’achat – publié le 26/12/2023
DE-211223-121 – remplacement membre CCSPL publié le 11/01/2024

Séance du 16 novembre 2023

DE-161123-120 – Cession SEM appartement 1-11 rue Yves Le Caignard publiée le 20/11/2023
DE-161123-118 – Convention Ville – EPFIF-POLD publiée le 20/11/2023
DE-161123-117 – Adhésion centre Hubertine Auclert publiée le 20/11/2023
DE-161123-116 – Agents recenseurs publiée le 20/11/2023
DE-161123-114 – DM 2023-01 – Budget parkings souterrains publiée le 23/11/2023
DE-161123-113 – DM 2023-02 – Budget principal publiée le 23/11/2023
DE-161123-112 – Convention CIME avec le CIG publiée le 20/11/2023
DE-161123-111 – acceptation d’un don publiée le 20/11/2023
DE-161123-110 – RA 2022 – SIFUREP publiée le 20/11/2023
DE-161123-109 – RA 2022 – SIGEIF publiée le 20/11/2023
DE-161123-108 – RA 2022 – SIPPEREC publiée le 20/11/2023
DE-161123-107 – RA 2022 – INDIGO publiée le 20/11/2023
DE-161123-106 – RA 2022 – SNCDR publiée le 20/11/2023
DE-161123-105 – RA 2022 – La Maison Bleue publiée le 20/11/2023
DE-161123-104 – RA 2022 – People and Baby publiée le 20/11/2023
DE-161123-103 – RA 2022 – Les Petits Chaperons Rouges publiée le 20/11/2023
DE-161123-102 – RA 2022- Lombard et Guérin Gestion publiée le 20/11/2023

Séance du 28 septembre 2023

DE-280923-100 – majoration taxe friches commerciales publiée le 02/10/2023
DE-280923-099 – garantie d’emprunt 14-16 Augustine publiée le 02/10/2023
DE-280923-098 – contrat de proximité avec Hauts-de-Seine Habitat publiée le 02/10/2023
DE-280923-097 – cession bail commercial 74bis Bd République publiée le 02/10/2023
DE-280923-092 – admission non-valeurs 2017 et 2021 budget parkings publiée le 02/10/2023
DE-280923-091 – admission non-valeurs 2011-2022 budget principal publiée le 02/10/2023
DE-280923-090 – apurement compte 1069 publiée le 02/10/2023
DE-280923-089 – DM 1 budget principal publiée le 12/10/2023
DE-280923-088 – convention d’adhésion CIG service social du travail publiée le 02/10/2023
DE-280923-087 – rémunération vacataire semaine climat publiée le 02/10/2023
DE-280923-086 – modification tableau effectifs publiée le 02/10/2023
DE-280923-085 – majoration des indemnité de fonction élus publiée le 02/10/2023
DE-280923-084 – Fixation indemnités élus publiée le 02/10/2023
DE-280923-083 – désignation référent déontologue élus publiée le 02/10/2023
DE-280923-082 – élection Adjoint de quartier publiée le 02/10/2023
DE-280923-081 – détermination nombre adjoints quartier publiée le 02/10/2023

Séance du 30 juin 2023

DE-300623-080 – Acquisition local 13bis rue Voltaire publiée le 03/07/2023
DE-300623-079 – Bilan acquisitions et cessions immobilières publiée le 03/07/2023
DE-300623-078 – Subvention association Tir Sportif Garennois publiée le 03/07/2023
DE-300623-071 – Compte administratif 2022 – Budget parkings souterrains publiée le 10/07/2023
DE-300623-070 – Compte de gestion budget parkings souterrains publiée le 03/07/2023
DE-300623-069 – Compte administratif 2022- budget principal publiée le 10/07/2023
DE-300623-068 – compte de gestion budget principal publiée le 03/07/2023
DE-300623-067 – Participation Collectivité protection sociale publiée le 03/07/2023
DE-300623-066 – Rémunération enseignants classe découverte publiée le 03/07/2023
DE-300623-065 – Rémunération animateurs publiée le 03/07/2023
DE-300623-064 – Recrutement attachés contractuels publiée le 03/07/2023
DE-300623-063 – Modification tableau des effectifs publiée le 03/07/2023
DE-300623-062 – Rapport d’activité 2022 de la CCSPL publiée le 03/07/2023
DE-300623-061 – Renouvellement CESEL publiée le 03/07/2023

Séance du 09 juin 2023

DE-090623-060- election des délégués suppléants – sénatoriales publiée le 13/06/2023

Séance du 24 mai 2023

DE-240523-058 – acquisition ensemble immobilier 41 rue de Plaisance publiée le 30/05/2023
DE-240523-057 – rétrocession bail commercial 20 rue Voltaire publiée le 30/05/2023
DE-240523-054 – principe DSP fourrière véhicules publiée le 25/05/2023
DE-240523-051 – Convention CIG – mission intérim publiée le 25/05/2023
DE-240523-048 – stationnement payant - collecte immatriculation publiée le 26/05/2023
DE-240523-049 – modification du tableau des effectifs publiée le 26/05/2023
DE-240523-050 – recrutement contractuels publiée le 26/05/2023

Séance du 27 mars 2023

DE-270323-046 - adhésion ville compétence ENR du SIPPEREC Publiée le 30/03/2023
DE-270323-045 – charte qualité confiance publiée le 26/05/2023
DE-270323-044 – garantie d'emprunt 29 J. Bonal Publiée le 30/03/2023
DE-270323-043 – garantie d'emprunt 102bis République Publiée le 30/03/2023
DE-270323-032 - Vote des taux d'imposition 2023 Publiée le 30/03/2023
DE-270323-031 - subventions associations et CCAS Publiée le 30/03/2023
DE-270323-030 - gestion active de la dette Publiée le 30/03/2023
DE-270329-029 – budget primitif 2023 – ville Publiée le 07/04/2023
DE-270323-028 - reprise anticipée budget principal Publiée le 30/03/2023
DE-270323-027 – budget primitif 2023 – parkings souterrains Publiée le 07/04/2023
DE-270323-026 - reprise anticipée budget parkings Publiée le 30/03/2023
DE-270323-025 - recrutement agents contractuels Publiée le 30/03/2023
DE-270323-024 - Etat indemnnités élus 2022 Publiée le 30/03/2023
DE-270323-023 - élection délégué Autolib Velib Publiée le 30/03/2023
DE-270323-022 - élection délégué suppléant SIGEIF Publiée le 30/03/2023
DE-270323-021 - élection délégué charte ville handicap Publiée le 30/03/2023
DE-270323-020 – election suppléant CA Lycée La Tournelle Publiée le 30/03/2023
DE-270323-019 - renouvellement membre commission jeunesse, sport Publiée le 30/03/2023
DE-270323-018 - renouvellement membre commission voirie, dev durable Publiée le 30/03/2023
DE-270323-017 – Renouvellement membre commission finances Publiée le 30/03/2023
DE-270323-016 – renouvellement intégral CAO Publiée le 30/03/2023
DE-270323-015 – conditions dépôt listes élection CAO Publiée le 30/03/2023
DE-270323-014 – rapport annuel RAPO 2022 Publiée le 30/03/2023
DE-270323-013 – rapport annuel RAPO 2021 Publiée le 30/03/2023

Séance du 13 février 2023

DE-130223-012 – garantie d’emprunt 9 Joffre Publiée le 14/02/2023
DE-130223-011 – garantie d’emprunt 33bis-33ter Sartoris
DE-130223-010 – droit au bail local commercial 74Bis République Publiée le 14/02/2023
DE-130223-009 – création site cinéraire Publiée le 14/02/2023
DE-130223-006 – principe DSP marchés forains Publiée le 14/02/2023
DE-130223-005 – ROB 2023 Publiée le 14/02/2023
DE-130223-004 – autorisation recrutement contractuel Publiée le 14/02/2023
DE-130223-003 – modification du tableau des effectifs Publiée le 14/02/2023
DE-130223-002 – recours au service civique Publiée le 14/02/2023

Séance du 15 décembre 2022

DE-151222-127 – Budget supplémentaire 2022 – budget principal Publiée le 04/01/2023
DE-151222-139 – adhésion au CEREMA Publiée le 19/12/2022
DE-151222-136 – dérogation repos dominical Publiée le 19/12/2022
DE-151222-134 – création APCP maison des associations Publiée le 19/12/2022
DE-151222-133 – création APCP conservatoire Publiée le 19/12/2022
DE-151222-132 – création APCP cinéma Publiée le 19/12/2022
DE-151222-131 – répartition taxe aménagement Publiée le 19/12/2022
DE-151222-130 – admissions en non-valeur Publiée le 19/12/2022
DE-151222-129 – avances sur subventions 2023 Publiée le 19/12/2022
DE-151222-128 – ouverture crédits investissement 2023 Publiée le 19/12/2022
DE-151222-126 – affectation résultats 2021 budget principal Publiée le 19/12/2022
DE-151222-125 – référent santé et accueil inclusif Publiée le 19/12/2022
DE-151222-124 – Autorisation recrutement agent contractuel Publiée le 19/12/2022
DE-151222-123 – Rapport social unique 2021 Publiée le 19/12/2022
DE-151222-122 – Octroi protection juridique élu Publiée le 19/12/2022
DE-151222-121 – Modification RI Conseil municipal Publiée le 19/12/2022
DE-151222-120 – RA 2021 – INDIGO Publiée le 19/12/2022
DE-151222-119 – RA 2021 – SIGEIF Publiée le 19/12/2022
DE-151222-118 – RA 2021 - SIFUREP Publiée le 19/12/2022
DE-151222-117 - RA 2021 - SIPPEREC Publiée le 19/12/2022

Séance du 15 novembre 2022

DE-151122-099 – RA 2021 - Lombard et Guérin Publiée le 18/11/2022
DE-151122-100 – RA 2021 - Les Petits Chaperons Rouges Publiée le 18/11/2022
DE-151122-101 -RA 2021 - People and Baby Publiée le 18/11/2022
DE-151122-102 – RA 2021 - La Maison Bleue Publiée le 18/11/2022
DE-151122-103 – RA 2021 - SNCDR Publiée le 18/11/2022
DE-151122-105 – Plan de formation Publiée le 18/11/2022
DE-151122-109 – Approbation principe DSP cinéma Publiée le 18/11/2022
DE-151122-110 – recrutement rémunération agents recenseurs Publiée le 18/11/2022
DE-151122-111 – RI périscolaire et extrascolaire Publiée le 18/11/2022
DE-151122-113 – local commercial 20 rue Voltaire Publiée le 18/11/2022
DE-151122-115 – Demande d'octroi d'honorariat Publiée le 18/11/2022

Séance du 29 septembre 2022

DE-290922-081 - élection représentant CM conseil école Jerphanion Publiée le 04/10/2022
DE-290922-082 - désignation membre CCSPL Publiée le 10/10/2022
DE-290922-083 - Election membres CCAS Publiée le 04/10/2022
DE-290922-084 - président conseil quartier centre nord Publiée le 10/10/2022
DE-290922-085 - élection délégués SIGEIF Publiée le 04/10/2022
DE-290922-086 -tableau effectifs et recrutement contractuels Publiée le 04/10/2022
DE-290922-087 - Taux horaire personnel animation langues étrangères Publiée le 04/10/2022

Séance du 8 juillet 2022

DE-080722-080 – garantie emprunt 37-39 Aigle publié le 09/07/2022
DE-080722- 079 – garantie emprunt 37-39 Aigle publié le 09/07/2022
DE-080722-068 - Délibération de la séance du conseil municipal du 8 juillet 2022 - Élection du Maire Publiée le 09/07/2022
DE-080722-069 - Détermination du nombre d'adjoints Publiée le 09/07/2022
DE-080722-070 - Élection de la liste des adjoints Publiée le 09/07/2022
DE-080722-071 - Détermination du nombre d'adjoints de quartiers Publiée le 09/07/2022
DE-080722-072 - Élection adjoint de quartier et désignation présidents Publiée le 09/07/2022
DE-080722-073 - Élection d'un Conseiller territorial Publiée le 09/07/2022
DE-080722-074 - Délégation du Conseil au Maire Publiée le 09/07/2022
DE-080722-075 - Fixation des indemnités élus Publiée le 09/07/2022
DE-080722-076 - Majoration des indemnités élus Publiée le 09/07/2022
DE-080722-077 - Gestion active de la dette Publiée le 09/07/2022
DE-080722-078 - Règlement structures petite enfance Publiée le 09/07/2022
Liste des délibérations.

Séance du 30 juin 2022

DE-300622-053 - Rapport annuel CCSPL 2021. Publiée le 04/07/2022
DE-300622-054 - Election membre commission municipale. Publiée le 04/07/2022
DE-300622-055 - Modification RI Conseil municipal. Publiée le 04/07/2022
DE-300622-056 - Recrutement contractuels Aux. de puèriculture, EJE, infirmière. Publiée le 04/07/2022
DE-300622-057 - Modification tableau des effectifs. Publiée le 04/07/2022
DE-300622-058 - Compte de gestion 2021 - Budget principal. Publiée le 04/07/2022
DE-300622-060 - Compte de gestion 2021 - Budget parkings souterrains. Publiée le 04/07/2022
DE-300622-066 - Bilan 2021 acquisitions cessions immobilières. Publiée le 04/07/2022
DE-300622-067 - Acquisition volument dans l'ilot Ferry-Fauvelles. Publiée le 04/07/2022